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Utilisateur:Yapeitso/Plaque d'immatriculation québécoise

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Plaque d'immatriculation québécoise standard (haut) et réservée aux véhicules électriques (bas)

La plaque d'immatriculation québécoise est la plaque d'immatriculation apposée sur les véhicules immatriculés au Québec.

Histoire

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Le gouvernement exige pour la première fois que ses résidents immatriculent leurs véhicules à moteur en 1906. Jusqu'en 1908, les titulaires créaient leurs propres plaques[1]. Les plaques sont actuellement émises par la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ).

De 1963 à 1977, sauf en 1967, les plaques d'immatriculation portaient la périphrase La Belle Province, une appellation touristique populaire. Depuis 1978, les plaques portent la devise nationale Je me souviens.

Depuis 1979, la législation québécoise n'exige que des plaques arrière, bien qu'il existe certains cas où des plaques avant sont également requises. Les vignettes de renouvellement annuel ont été utilisées de 1979 à 1992; Le Québec est actuellement l'une des quatre provinces où de tels autocollants ne sont pas utilisés (les autres étant la Saskatchewan, le Manitoba et l'Ontario). Les dates de renouvellement des plaques des véhicules de tourisme sont déterminées en fonction de la première lettre du nom de famille du propriétaire enregistré, tandis que pour les autres véhicules, elles sont déterminées en fonction du type de véhicule : par exemple, les plaques des véhicules de promenade dont le nom de famille des propriétaires commence par la lettre « L » doivent être renouvelés en septembre, tout comme les plaques d'autobus scolaires[2]. Les inscriptions et les frais peuvent être renouvelés jusqu'à trois mois à l'avance. Les plaques de remorque (catégorie « R ») ne sont pas renouvelées annuellement : elles sont immatriculées seulement au moment de l'achat initial, ou lors de la cession à un autre propriétaire[2]. Le contrôle est effectué par une variété de méthodes, y compris la reconnaissance automatique des plaques d'immatriculation[3].

Les véhicules immatriculés au Québec ne peuvent afficher que des plaques approuvées. Les motifs décoratifs sont autorisés à l'avant des véhicules, mais l'affichage d'une plaque dont le motif peut être « confondu » avec une plaque officielle, ou une plaque officielle de toute autre juridiction, constitue une infraction aux articles 34 et 56 du Code de la sécurité routière et est passible d'une amende[4].

Relief Design Inc. de Saint-Louis-de-Blandford est le seul producteur de plaques d'immatriculation pour le compte de la SAAQ[5]. L'entreprise est une société sœur de Waldale Manufacturing Ltd., basée à Amherst[6].

Taille et spécifications

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Les plaques d'immatriculation des véhicules du Québec sont disponibles en deux tailles

  • Standard : 30 cm × 15 cm (12 po × 6 po)
  • Petit (pour les motos, cyclomoteurs et véhicules tout-terrain) : 20 cm x 10 cm (8 po x 4 po)

Les plaques d'immatriculation des véhicules du Québec sont également disponibles en deux couleurs

  • Standard : bleu sur blanc (correspondant au bleu du drapeau du Québec)
  • Véhicules électriques : vert sur blanc
30 cm × 15 cm
(12 po × 6 po)
Bleu sur blanc
20 cm x 10 cm
(8 po x 4 po)
Bleu sur blanc
30 cm × 15 cm
(12 po × 6 po)
Vert sur blanc (électrique)
20 cm x 10 cm
(8 po x 4 po)
Vert sur blanc (électrique)

Catégories de véhicules

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Certaines catégories de véhicules sont indiquées sur les plaques par l'utilisation de préfixes[7] :

Catégories actives

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Catégories actives Préfixe
Taxis (** deux chiffres indiquent la zone où opère le taxi) T, T**
Taxis nécessitant un permis spécial (ex. : limousines) TS
Taxis utilisés pour le transfert non urgent de patients TB
Camions, camion-remorque et véhicules agricoles de plus de 3000 kg L
Bus et minibus A, AE, AP, UA
Véhicules à usage restreint (y compris les véhicules utilisés dans les régions éloignées non reliées au reste du réseau routier, les tracteurs agricoles, les motoneiges, les motos anciennes et les automobiles limités aux routes avec des limites de vitesse inférieures à 70 km/h) C
Plaques amovibles (ex : garage et concessionnaires) X
Plaques amovibles pour motos et motoneiges XA (uniquement sur petite plaque moto)
Remorques R
Véhicules utilisés hors voies publiques (motoneiges de moins de 450 kg, et véhicules dont l'usage est limité dans les ports, les gares et les aéroports) V
Autres véhicules (y compris commerciaux, agricoles, d'auto-école, à usage scolaire occasionnel, engins routiers, véhicules de déneigement, corbillards, ambulances, remorqueuses) F
Véhicules du personnel consulaire et diplomatique (ex. : CC 123, DC 123) CC, CD
Opérateurs de radio amateur titulaires d'une licence (par exemple VE2 AA, VE2 AAA, VA2 AA, VA2 AAA) VE2, VA2

Suppression progressive des plaques de taxi

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Le gouvernement provincial a cessé de délivrer des plaques T le 10 octobre 2020 et a éliminé progressivement les plaques T le 13 octobre 2020 et le 31 mars 2021, à la suite de la promulgation d'une loi visant à moderniser l'industrie du taxi[8]. Toutes les plaques T ont été converties en plaques régulières ou commerciales (F)[9].

Catégories retirées

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Description Préfixe expiré Remplacé par
Remorques agricoles immatriculées avant le 1er janvier 1989 U R
Gouvernement du Québec GQ F
Sûreté du Québec GP F
Gouvernement du Canada G F
Corbillard CO, H F
Ambulance AM, H F
Locations, à court terme (moins d'un an)[10] ZZ F
Locations/baux de plus d'un an[10] S'il est loué par un propriétaire commercial, le préfixe peut être combiné avec le préfixe F. Z, FZ F

Véhicules de promenade

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1908 à 1978

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En 1956, le Canada, les États-Unis et le Mexique ont conclu un accord avec l' American Association of Motor Vehicle Administrators, l'Automobile Manufacturers Association et le National Safety Council pour normaliser la taille des plaques d'immatriculation pour les véhicules (sauf celles des motos) à 6 pouces (15,24 cm) de hauteur par 12 pouces (30,48 cm) de largeur, avec des trous de montage normalisés[11]. L'émission de 1955 (datée de 1956) a été la première plaque d'immatriculation québécoise conforme à ces normes.

Image Date(s) d'émission Description Slogan Format Production Notes
1908–10 Numéros blancs sur plaque noire en caoutchouc; PQ inscrit à la verticale à droite Aucun 1234 1001 à environ 3500
1911 Numéros blancs sur plaque bleue en porcelaine; PQ inscrit à la verticale à droite Aucun 1234 3501 à environ 5400
1912 Numéros en bleu foncé sur une plaque blanche en fibres de bois; PQ inscrit à la verticale à droite Aucun 1234 1 à environ 3200
1913 Numéros blancs sur une plaque verte foncée en fibres de bois; PQ inscrit au centre en bas Aucun 1234 4001 à environ 9500
1914 Numéros rouges sur plaque blanche en fibres de bois; PQ inscrit à la verticale à droite Aucun 12345 9301 à environ 16800
1915 Numéros noirs sur plaque verte pâle en fibres de bois; QUEBEC inscrit au centre en bas Aucun 12345 16901 à environ 26500 Première mention complète du mot Québec (sans abréviation)
1916 Numéros noirs sur plaque grise en fibres de bois; QUEBEC inscrit au centre en bas Aucun 12345 26701 à environ 42900
1917 Numéros rouges sur une plaque couleur crème en fibres de bois; QUEBEC inscrit au centre en bas Aucun 12345 43501 à environ 66800
1918 Numéros noirs sur une plaque couleur crème en fibres de bois; QUEBEC inscrit au centre en bas dans un encadré noir Aucun 12345 64001 à environ 67100 + numéros plus anciens
1919 Numéros rouges sur une plaque jaune pâle en fibres de bois; QUEBEC inscrit au centre en bas Aucun 12345 1 à environ 34000
1920 Numéros verts sur une plaque blanche en fibres de bois; QUEBEC inscrit au centre en haut dans un encadré vert Aucun 12345 1 à environ 46500
1921 Numéros blancs sur une plaque noire en fibres de bois; QUEBEC inscrit au centre en bas Aucun 12345

123-456 		50001 à environ 106-000
1922 Numéros bleus foncés sur une plaque blanche en fibres de bois; QUEBEC inscrit au centre en bas dans un encadré bleu foncé Aucun 12345 1 à environ 59000
1923 Numéros jaunes sur une plaque noire en fibres de bois; Armoiries du Québec (version de 1868) utilisées comme séparateur; QUEBEC 1923 inscrit au centre en bas Aucun 12-345 10-001 à environ 70-000 Première plaque avec une date et un élément graphique.
1924 Numéros verts sur plaque verte en fibres de bois; QUE · 24 inscrit au centre en bas Aucun 12345 10001 à environ 82000 Série entièrement numérique pour les véhicules d'un poids inférieur à 3 000 lb et série avec le préfixe H pour les véhicules d'un poids supérieur à 3 000 lb. Cette pratique se maintiendra jusqu'en 1936[12]
H12345 H1001 à environ H10500
1925 Numéros blancs sur plaque noire; QUE–25 inscrit au centre en bas Aucun 12345 10001 à environ 78000 Première plaque embossée.
H12345 H-1 à environ H11000
1926 Numéros blancs sur plaque marron; QUE–26 inscrit au centre en bas Aucun 12345 10001 à environ 81000
H12345 H-1 à environ H16000
1927 Numéros noirs sur plaque jaune; QUE–27 inscrit au centre en bas Aucun 12345 10001 à environ 95000
H12345 H-1 à environ H20000
1928 Numéros noirs sur plaque vert pâle; QUE–28 inscrit au centre en bas Aucun 123456 10001 à environ 108000
H12345 H-1 à environ H19000
1929 Numéros blancs sur plaque noire; QUE–29 inscrit au centre en bas Aucun 123456 10001 à environ 116000
H12345 H-1 à environ H27000
1930 Numéros noirs sur plaque jaune; QUE–30 inscrit au centre en haut Aucun 123456 10001 à environ 124000
H12345 H-1 à environ H33000
1931 Numéros blancs sur plaque brune; 31-QUE inscrit au centre en bas Aucun 123456 10001 à environ 129000
H12345 H-1 à environ H32000
1932 Numéros noirs sur plaque vert pâle; 32-QUE inscrit au centre en haut Aucun 123456 10001 à environ 127000
H12345 H-1 à environ H32000
1933 Bordure et numéros blancs sur plaque bleu foncé; QUE à gauche et 33 à droite, inscrits à la verticale Aucun 123456 10001 à environ 113000
H12345 H-1 à environ H30000
1934 Bordure et numéros noirs sur plaque grise; 34 à gauche et QUE à droite, inscrits à la verticale Aucun 123456 10001 à environ 110000
H12345 H-1 à environ H31000
1935 Bordure et numéros blancs sur plaque vert foncé; QUE à gauche et 35 à droite, inscrits à la verticale Aucun 123456 10001 à environ 108000
H12345 H-1 à environ H35000
1936 Bordure et numéros noirs sur plaque jaune; QUE et 36 inscrit à la verticale à gauche Aucun 12345 1 à environ 99000
H12345 H-1 à environ H38000
1937 Bordure et numéros blancs sur plaque verte; QUEBEC 37 inscrit en bas Aucun 123-456 1 à environ 145-000 Première plaque comportant le mot Québec en entier.
1938 Bordure et numéros blancs sur plaque noire; QUEBEC 38 en haut Aucun 123-456 1 à environ 167-000
1939 Bordure et numéros blancs sur plaque brune; QUEBEC 39 en bas Aucun 123-456 1 à environ 172-000
1940 Bordure et numéros blancs sur plaque noire; QUEBEC 40 en haut Aucun 123-456 1 à environ 178-000
1941 Bordure et numéros blancs sur plaque verte; QUEBEC 41 en bas Aucun 123-456 1 à environ 179-000
1942 Bordure et numéros noirs sur plaque blanche; QUEBEC 42 en haut Aucun 123-456 1 à environ 183-000
1943 Bordure et numéros jaunes sur plaque noire; QUEBEC -43 en bas Aucun 123-456 1 à environ 164-000
1944 Numéros noirs sur plaque grise en masonite; QUEBEC-44 en bas Aucun 123-456 1 à environ 175-000 Fabriquée en masonite en raison du rationnement du métal lors de la Seconde Guerre mondiale
1945 Bordure et numéros blancs sur plaque bleue; QUEBEC-45 en haut Aucun 123-456 1 à environ 174-000
1946 Bordure et numéros oranges sur plaque noire; QUEBEC-46 en bas Aucun 123-456 1 à environ 177-000
1947 Bordure et numéros blancs sur plaque noire; QUEBEC-47 en haut Aucun 123-456 1 à environ 188-000
1948 Bordure et numéros verts sur plaque blanche; QUEBEC-48 en haut Aucun 123-456 1 à environ 232-000
1949 Bordure et numéros blancs sur plaque verte; QUEBEC-49 en bas Aucun 123-456 1 à environ 271-000
1950 Bordure et numéros blancs avec une fleur de lys comme séparateur sur plaque azur; QUÉBEC-50 en haut Aucun 123-456 1 à environ 294-000 Première plaque à afficher la fleur de lys. Première plaque à incorporer un accent aigu dans le mot Québec
1951 Bordure et numéros noirs avec une fleur de lys comme séparateur sur plaque en aluminium au naturel; QUÉBEC-51 en haut Aucun 123-456 1 à environ 339-000
1952 Bordure et numéros oranges avec une fleur de lys comme séparateur sur plaque azur; QUÉBEC-52 en haut Aucun 123-456 1 à environ 386-000
1953 Bordure et numéros noirs avec une fleur de lys comme séparateur sur plaque blanche; QUÉBEC-53 en bas Aucun 123-456 2-001 à environ 444-000
1954 Bordure et numéros noirs avec une fleur de lys comme séparateur sur plaque jaune; QUÉBEC-54 en haut Aucun 123-456 2-001 à environ 497-000
1955 Bordure et numéros jaunes avec une fleur de lys comme séparateur sur plaque noire; QUÉBEC-55 en bas Aucun 123-456 2-001 à environ 537-000
1956 Bordure et numéros verts avec une fleur de lys comme séparateur sur plaque blanche; QUÉBEC-56 en haut Aucun 123-456 2-001 à environ 624-000
1957 Bordure et numéros blancs avec une fleur de lys comme séparateur sur plaque verte; QUÉBEC-57 en bas Aucun 123-456 2-001 à environ 696-000
1958 Bordure et numéros noirs avec une fleur de lys comme séparateur sur plaque en aluminium au naturel; QUÉBEC-58 en haut Aucun 123-456 2-001 à environ 749-000
1959 Bordure et numéros noirs avec une fleur de lys comme séparateur sur plaque jaune; QUÉBEC-59 en bas Aucun 123-456 2-001 à environ 807-000
1960 Bordure et numéros jaunes avec une fleur de lys comme séparateur sur plaque noire; QUÉBEC-60 en haut Aucun 123-456 2-001 à environ 840-000
1961 Bordure et numéros noirs avec une fleur de lys comme séparateur sur plaque blanche; QUÉBEC-61 en bas Aucun 123-456 2-001 à environ 915-000
1962 Bordure et numéros blancs avec une fleur de lys comme séparateur sur plaque noire; QUÉBEC-62 en haut Aucun 123-456 2-001 à environ 998-000
1963 License plate from Quebec 1963 Bordure et numéros vert foncé avec une fleur de lys comme séparateur sur plaque blanche; QUÉBEC-63 en haut La Belle Province 123-456 2-001 à 999-999 Première plaque avec le slogan La Belle Province
12-345A 10-001A à environ 92-000A
1964 Bordure et numéros vert foncé sur plaque jaune; une fleur de lys et 64 inscrits à gauche et séparés du reste par un trait; QUÉBEC inscrit au-dessus du numéro de plaque La Belle Province 123-456 2-001 à 999-999
1A-2345 1A-0001 à environ 9B-4000
1965 Bordure et numéros blancs sur plaque bleu foncé; une fleur de lys et 65 inscrits à gauche et séparés du reste par un trait; QUÉBEC inscrit au-dessus du numéro de plaque La Belle Province 1A-2345 1A-0001 à environ 4V-2000 Les lettres F, I, J, L, O, Q, T et U ne sont pas utilisés dans les séries[12]
1966 Bordure et numéros blancs sur plaque rouge; une fleur de lys et 66 inscrits à gauche et séparés du reste par un trait; QUÉBEC inscrit au-dessus du numéro de plaque La Belle Province 1A-2345 1A-0001 à environ 3R-4500 Les lettres F, J et L sont ajoutées aux séries.[12]


1967 Bordure, numéros et illustrations rouges sur plaque blanche. Les plaques avant et arrière ont des concepts différents.

Plaque avant : Montréal, une fleur de lys et le logo Expo 67. En dessous, 1967, le numéro de plaque et QUÉ..


Plaque arrière : QUÉ. et une feuille d'érable à gauche, le numéro de plaque à droite. En dessous, 1867 CONFÉDÉRATION 1967.

Plaque avant : Expo 67 de Montréal

Plaque arrière : Confédération 		1A-2345 1A-0001 à environ 8R-8500 Commémoration de l'Exposition universelle de 1967 et du Centenaire de la Confédération du Canada
1968 Bordure et numéros blancs sur plaque bleu foncé; une fleur de lys et 68 inscrits à gauche et séparés du reste par un trait; QUÉBEC inscrit au-dessus du numéro de plaque La Belle Province 1A-2345 1A-0001 à environ 9S-0500
1969 Bordure et numéros noirs sur plaque blanche; une fleur de lys et 69 inscrits à gauche et séparés du reste par un trait; QUÉBEC inscrit au-dessus du numéro de plaque La Belle Province 1A-2345 1A-0001 à environ 1V-2500 La lettre T est ajoutée aux séries.
1970 Bordure et numéros blancs sur plaque vert foncé; une fleur de lys et 70 inscrits à gauche et séparés du reste par un trait; QUÉBEC inscrit au-dessus du numéro de plaque La Belle Province 1A-2345 1A-0001 to

9Z-9999 		Les lettres W et Y ne sont pas utilisées dans les séries[12]
1971 Bordure et numéros noirs sur plaque vert pâle d'aspect métallique; une fleur de lys et 71 inscrits à gauche et séparés du reste par un trait; QUÉBEC inscrit au-dessus du numéro de plaque La Belle Province 123-456 100-001 à 999-999
1A-2345 1A-0001 à environ 8J-2500
1972 Bordure et numéros blancs sur plaque rouge; une fleur de lys et QUÉBEC 72 inscrits en haut La Belle Province 123-456 100-001 à 999-999
1A-2345 1A-1 à environ 9K-5000
1973 Bordure et numéros rouges avec une fleur de lys comme séparateur sur plaque blanche; 19 QUÉBEC 73 inscrit en haut La Belle Province 123-456 10-01 à 999-999
1A-2345 1A-0001 à environ 8M-1500
1974 Bordure et numéros noirs sur plaque jaune; une fleur de lys et QUÉBEC 74 inscrits en haut La Belle Province 123A456 100A001 à 999A999; 100E001 à 999E999; 100H001 à environ 450H000
1975 Bordure et numéros verts sur plaque blanche; 75 QUÉBEC et une fleur de lys inscrits en haut La Belle Province 123A456 Séries A, K, N, S et B
1976 Bordure et numéros rouges sur plaque couleur crème; une fleur de lys et QUÉBEC 76 inscrits en haut La Belle Province avec le logo des Jeux olympiques d'été de 1976 123A456 Séries H, L, M et P
1977 Bordure et numéros bleu foncé sur plaque bleu pâle; Logo du gouvernement du Québec (fleur de lys dans un carré bleu et le mot « Québec ») en haut à gauche; 77 en haut à droite La Belle Province 123A456 Séries R, S, T et V Première plaque affichant la fleur de lys à l'intérieur d'un carré (logo gouvernemental). Dernière plaque à afficher le slogan La Belle Province
1978 Bordure et numéros bruns sur plaque beige; 78 en haut à gauche; fleur de lys dans un carré bleu et Québec en haut à droite Je me souviens 123A456 Séries A, B, C, E et F Dernière plaque affichant l'année, première plaque affichant la devise du Québec.

1979 à aujourd'hui

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Image Date(s) d'émission Description Slogan Format Séries produites Remarques
1979–83 Bordure et numéros bleus sur plaque blanche réfléchissante; 78 en haut à gauche; fleur de lys dans un carré bleu et Québec en haut à droite Je me souviens 123A456 Séries H, P, L et M ; 100S000 à environ 540S000 Les plaques à l'avant ne sont plus émises
1983–96 Bordure et numéros bleu foncé sur plaque blanche réfléchissante; fleur de lys dans un carré bleu et Québec en haut au centre ABC 123 AAA 001 à ZZZ 999 Validé avec des autocollants jusqu'en 1992. Les lettres I et O ne sont pas utilisées dans ce format de série et U a été abandonné après la série DMU (1986). [12] Série 'M' réservée aux motos. L'ordre d'émission était AAA à EZZ, JAA à KZZ, NAA à NZZ, QAA à RZZ, HAA à HBW, GAA à GZZ, HCA à HZZ, TAA à TZZ, WAA à ZZZ.
1996 – fin 2009 123 ABC 001 AAA à 999 ZZZ Lettres I, O et U non utilisées dans les publications en série ; cette pratique se poursuit aujourd'hui. [12] Série PAA à PCZ réservée aux plaques Vétéran (ci-dessous).
fin 2009 - en cours A12 DCB B01 AAA à K87 XCE (en date du 5 février 2021) A, C, F, L, R, T et V non utilisés comme premières lettres dans ce format de série. [12]

Plaques optionelles

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Image Taper Première édition Description Slogan Format Séries produites Remarques
Vétéran 1er janvier 2006 En tant que base de passagers actuelle, mais avec un graphique de coquelicot sérigraphié au centre Je me souviens 123 P BC 001 PAA à environ 999 PAV Délivré aux anciens combattants admissibles, sous réserve des normes de vérification établies par la Légion royale canadienne. Pour une utilisation sur les véhicules de moins de 3 000 kg. [13]
2019 Comme base de passagers actuelle, mais avec des graphiques d'un soldat masculin et féminin et un champ de coquelicots à droite, un seul coquelicot en bas à gauche et "VÉTÉRANS" en rouge en haut à gauche 001 PAW à 515 PBQ (en date du 20 décembre 2020)
Électrique 2011 vert sur blanc réfléchissant avec pictogramme de véhicule électrique dans le coin inférieur gauche [14] Je me souviens E00 VEA (passagers), A00000 (bus), FVE0000 (commercial <3000 kg) E01 VEA à présenter ;



</br> A00001 à présenter ;



</br> FVE0001 à présenter. 		Véhicules hybrides ou tout électriques uniquement

Autres véhicules

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Image Type Dates issued Design Format Séries produites Notes
Autobus As current passenger plates A 12345
Autobus électrique 2011–present As current passenger plates A 92345
Voiture de police As current passenger plates FML1234
Autobus de police As current passenger plates AP12345
Autobus utilisé par les services d'urgence As current passenger plates AU12345
Commercial 1979–83 As 1979–83 passenger plates F123-456 F100-001 à environ F585-000
1983–86 As current passenger plates F123456 F585001 à F999999
1986–2001 FB12345 FA 1001 à FY99999; FF10001 à FF99999
2001–present FBC1234 FAA1001 à FRL2871 (en date du 7 janvier 2021)
Commercial – Electric 2011–present As current passenger plates F123456
Commercial (Lighter than 3,000 kg) – Electric 2011–present As current passenger plates FVE1234
Consular Corps or Foreign delegation As current passenger plates CC 1234
Consular Corps or Foreign delegation - Electric 2011–Present As current passenger plates CC 12VE
Diplomatic Corps or ICAO As current passenger plates CD 1234
Diplomatic Corps or ICAO - Electric 2011–Present As current passenger plates CD 12VE


Ham Radio Operator's Vehicle

(This plate alerts police that the vehicle is equipped with an amateur radio apparatus, which means that the owner could assist if necessary.) 		As current passenger plates VA2 AB

VE2 AB


VA2 ABC

VE2 ABC
Moped (until 1989) 1979–85 Similaire à la plaque de véhicule de promenade de 1979–83, mais sans slogan 123456 1001 à environ 155000 Still currently revalidated.
1985–89 Similaire à la plaque de véhicule de promande actuelle 123 456 155 001 à environ 223 000
Motorcycle (until 1989) 1979–84 Similaire à la plaque de véhicule de promenade de 1979–83, mais sans slogan M-12345 M-00001 to M-99999 Still currently revalidated.
M-B1234 M-A0001 à M-Z9999
1984–89 Similaire à la plaque de véhicule de promande actuelle MBC 123 MAA 001 à environ MNZ 999
Motorcycle/Moped (from 1989) 1989–92 Similaire à la plaque de véhicule de promande actuelle 123 456 223 001 à environ 307 000
1992–2008 123456 307001 à 999999
2008–present 12345A 10001A à 98555K (en date du 1 novembre 2020)
Off-Road Vehicles Similaire à la plaque de véhicule de promande actuelle VA12345
V12345A
Off-Road Vehicles - Electric 2011–Present Similaire à la plaque de véhicule de promande actuelle V123VE
Removable (Dealer) As current passenger plates X 12345
X123456
Removable (Dealer)

(Motorcycles, Mopeds, and Off-road vehicles) 		Similaire à la plaque de véhicule de promande actuelle XA12345
Restricted-area use Vehicle As current passenger plates C123456
Restricted-area use Vehicle - Electric As current passenger plates C1234VE
Tractor Similaire à la plaque de véhicule de promande actuelle C012345
Trailer 2007–present As current passenger plates RB1234C RA0001A à RM1425L (en date du 29 janvier 2021)
Truck As current passenger plates L123456
Truck - Electric 2011–Present As current passenger plates L123VE

Taxis

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Le gouvernement provincial a cessé de délivrer des plaques T le 10 octobre 2020 et a éliminé progressivement les plaques T le 13 octobre 2020 et le 31 mars 2021, à la suite de la promulgation d'une loi visant à moderniser l'industrie du taxi[15]. Toutes les plaques T ont été converties en plaques régulières ou commerciales (F)[16].

Image Taper Date(s) d'émission Concevoir Format Séries produites Remarques
Taxi de la ville –2021/03 Comme les plaques de passagers actuelles T12 3456 Les deux premiers chiffres indiquent la zone où opère le taxi :
Taxi de l'hôpital –2021/03 Comme les plaques de passagers actuelles CT 1234
Taxi Régional –2021/03 Comme les plaques de passagers actuelles TR 12345
Taxi spécial



</br> (Limousines principalement) 		–2021/03 Comme les plaques de passagers actuelles TS 1234

Références

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  1. ↑ Taylor, « Quebec Archive », PorcelainPlates.net (consulté le )
  2. ↑ a et b « Month for Renewal of Vehicle Registration » [archive du ], Société de l'assurance automobile du Québec, Gouvernement du Québec (consulté le )
  3. ↑ {{Article}} : paramètre « titre » manquant, paramètre « périodique » manquant,‎
  4. ↑ « HIGHWAY SAFETY CODE », Publications du Québec, Éditeur officiel du Québec (consulté le ) : « Art. 34 stipulates: No plate or sticker that may be confused with a registration plate or validation sticker issued by the Société or by any other competent administrative authority may be attached to a road vehicle or affixed to a plate, except in the case of a plate or sticker required under another law in force in Québec or of a plate attached in compliance with standards and conditions established under paragraph 19 of section 618. Art. 56 sets a fine between C$200 to C$300 for every infraction. »
  5. ↑ « Relief Design Inc. », Waldale Manufacturing Ltd. (consulté le )
  6. ↑ « About », Waldale Manufacturing Ltd. (consulté le )
  7. ↑ « Categories of Licence Plates », Société de l'assurance automobile du Québec, Gouvernement du Québec (consulté le )
  8. ↑ « Modernisation de l'industrie du taxi », Transports Québec, Gouvernement du Québec (consulté le )
  9. ↑ « Transport rémunéré de personnes par automobile: obligations et échéances » [PDF], Transports Québec, Gouvernement du Québec (consulté le )
  10. ↑ a et b « Journal des débats (Hansard) of the Committee on Planning and Infrastructures », Journal des débats, vol. 28, no 15,‎ (lire en ligne, consulté le )
  11. ↑ {{Article}} : paramètre « titre » manquant, paramètre « périodique » manquant,‎
  12. ↑ a b c d e f et g Tanner, « Québec Passenger License Plates », allaboutlicenseplates.com (consulté le ) Erreur de référence : Balise <ref> incorrecte : le nom « allaboutlicenseplatesQC » est défini plusieurs fois avec des contenus différents.
  13. ↑ « Veteran's plates for cars » [archive du ], Royal Canadian Legion Quebec Command (consulté le )
  14. ↑ « Electric Vehicles », Société de l'assurance automobile du Québec, Gouvernement du Québec (consulté le )
  15. ↑ « Modernisation de l'industrie du taxi », Transports Québec, Gouvernement du Québec (consulté le )
  16. ↑ « Transport rémunéré de personnes par automobile: obligations et échéances » [PDF], Transports Québec, Gouvernement du Québec (consulté le )

Liens externes

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