Template:Licensed-PD-Art-two/fr
Ceci est une reproduction photographique fidèle d’une œuvre d’art originale en deux dimensions. L’œuvre d’art elle-même est dans le domaine public dans son pays d’origine pour la raison suivante :
{{Licensed-PD-Art}} template without PD parameter 1: please specify why the underlying work is public domain in both the source country and the United States
L’œuvre d’art elle-même est dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante :
{{Licensed-PD-Art}} template without PD parameter 2: please specify why the underlying work is public domain in both the source country and the United States
Cette reproduction numérique a été publiée selon les termes de la licence suivante : Paramètre invalide.
Dans de nombreuses juridictions, notamment les États-Unis, les représentations fidèles des œuvres d’art du domaine public en deux dimensions ne sont pas éligibles à une protection par le droit d’auteur (voir Commons:Reuse of PD-Art photographs). Dans ces juridictions, cette œuvre est dans le domaine public et les conditions de la licence indiquée ci-dessus ne sont pas obligatoires.
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