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Fichier:Flag of Janské Lázně.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 600 × 400 pixels, taille : 1 kio)

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Description

Description
Čeština: Znak obce Janské Lázně, okres Trutnov, Česko.
List tvoří dva vodorovné pruhy, modrý a bílý. V žerďové části modrého pruhu bílé zřídlo. Poměr šířky k délce listu je 2:3.
English: Coat of arms of Janské Lázně, Trutnov District, Czechia.
Date
Source Travail personnel avec:
Auteur TFerenczy
Flag colors
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blanc
 
bleu
SVG information
InfoField
 
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Cette image vectorielle a été créée avec Inkscape, puis modifiée à la main
.
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 :

[[File:Flag of Janské Lázně.svg|border|96x176px]]


Conditions d’utilisation

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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actuel17 février 2016 à 02:06Vignette pour la version du 17 février 2016 à 02:06600 × 400 (1 kio)TFerenczyOptimized
29 juillet 2014 à 22:17Vignette pour la version du 29 juillet 2014 à 22:171 080 × 720 (5 kio)TFerenczyUser created page with UploadWizard

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