Catégorie:Traité signé par l'Allemagne
Cette catégorie regroupe les traités signés par l’Allemagne :
- Saint-Empire romain germanique ;
- Allemagne après 1870
Sous-catégories
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E
P
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W
Pages dans la catégorie « Traité signé par l'Allemagne »
Cette catégorie contient les 38 pages suivantes.
C
- Traité de Chambord
- Convention 182
- Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
- Convention de Klosterzeven
- Convention de Lisbonne
- Convention du premier juillet 1778
- Convention du Conseil de l’Europe sur la manipulation de compétitions sportives
- Convention européenne d'établissement
- Convention internationale pour la prévention de la pollution de la mer par les hydrocarbures
- Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme
- Convention sur les produits chimiques
- Convention sur les travailleurs domestiques
P
- Traité de Paris (1786)
- Premier protocole facultatif au Pacte international relatif aux droits civils et politiques
- Protocole additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants
- Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant sur une procédure de communication
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits des personnes handicapées
- Protocole facultatif sur la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
T
- Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur
- Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes
- Traité de Saint-Germain-en-Laye (1635)
- Traité de Singapour sur le droit des marques
- Traité germano-soviétique d'amitié, de coopération et de démarcation
- Traité sur la Charte de l'énergie