Voir la source de Wikipédia:Comité d'arbitrage

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{{Onglets car}}
<!-- {{Méta bandeau d'avertissement| niveau = information| icône = Ballot_box_icon_color.svg| alt = Urne| titre = Élection en cours| texte = Vous pouvez voter '''[[Wikipédia:Comité d'arbitrage/élection groupée 2024 03|ici]]'''.}} -->
{{début encart coloré|#F8F4Fb}}
{{Palette CAr}}
{{Raccourci|WP:CA|WP:CAr|WP:CAR}}
{{aide contextuelle|Aide:Arbitrage}}

Le '''comité d'arbitrage''' est un groupe de wikipédiens élus par la communauté, qui est chargé de régler les conflits entre les participants. Il a le devoir de s'assurer que toutes les possibilités de médiation sont mises en œuvre, et le pouvoir de décider, si nécessaire, des mesures à prendre, qui vont de l'avertissement au [[Wikipédia:Blocage en écriture|blocage]], voire au [[Wikipédia:Bannissement|bannissement]] des utilisateurs en conflit.

Concernant le contenu des articles, ou toute autre décision éditoriale, son rôle n'est pas de fixer les normes à suivre, mais de faire respecter les décisions prises par la communauté. <!-- équivoque -->

== Fonctionnement courant ==
; [[Aide:Arbitrage|Page d'aide]] : Elle explique le fonctionnement d'un arbitrage.
; [[Wikipédia:Comité d'arbitrage/Règlement|Règlement]] : Décidé par la communauté à la suite de multiples votes, il définit le fonctionnement général et les limites d'attribution du comité. Son historique est précisé en bas de la page, avec les liens vers les pages de vote correspondantes.
; [[Wikipédia:Comité d'arbitrage/Usages|Usages]] : Rappel des usages concernant le fonctionnement pratique de ce comité.
; [[Wikipédia:Comité d'arbitrage/Coordination|Page de coordination]] : Elle sert aux arbitres pour discuter entre eux, afin de coordonner leurs efforts, et pour annoncer certaines décisions relatives à leur mode de fonctionnement.
; [[Wikipédia:Comité d'arbitrage/Suivi des décisions|Suivi des décisions]] : Permet aux administrateurs et arbitres de voir quelles sanctions sont appliquées, si un blocage est nécessaire, si une interdiction d'édition a été transgressée...

== Communication avec les arbitres ==
Les arbitres peuvent être contactés de deux manières :
* par courriel, à l'adresse collective ''{{No spam|car-fr-l|lists.wikimedia.org}}'', qui est celle de la [[Wikipédia:Comité d'arbitrage/Mailing-list|liste de diffusion]] servant à leurs communications internes ;
* sur Wikipédia, sur la [[Discussion Wikipédia:Comité d'arbitrage/Coordination|page dédiée aux discussions avec les arbitres]].

Les arbitres cherchent à traiter les communications des tiers avec eux dans le plus grand respect de la confidentialité. Ils ne peuvent toutefois pas garantir qu'un courriel qui leur serait adressé sur leur liste de diffusion serait à l'abri de toute divulgation, en raison notamment des limitations en matière de sécurité inhérentes aux listes de diffusion. Les courriels reçus par les arbitres peuvent être archivés pour une durée indéfinie et consultés par de futurs membres du comité. Il est recommandé de ne pas divulguer des informations confidentielles, notamment une identité réelle, dans les communications par courriel à l'adresse ci-dessus, par exemple en créant un compte de courriel dédié aux échanges relatifs à Wikipédia.

== Procédure de désignation des arbitres ==
La procédure de désignation se distingue de [[Wikipédia:Candidature au statut d'administrateur|celle des administrateurs]] sur les points suivants : le seuil d'élection est absolu et fixé à 75 % ; la durée du vote est de 10 jours ; le mandat, d'un an renouvelable.
* Avant la [[Wikipédia:Prise de décision/Réforme ou suppression du comité d'arbitrage|réforme achevée le {{date-|22 janvier 2013}}]], le comité était élu collectivement : seize comités ont ainsi été nommés depuis la création de cette structure en 2005 ;
* entre cette réforme de 2013 et [[Wikipédia:Prise de décision/Réforme du comité d'arbitrage 2016|celle du {{date-|4 juillet 2016}}]], les élections étaient toutes individuelles ;
* la décision du {{date-|4 juillet 2016}} prévoit des élections groupées tous les six mois avec possibilité de déposer une candidature individuelle entre-temps.

== Arbitres ==
{| class="wikitable centre alternance" style="text-align:center; font-size:90%;" width="90%"
! scope="col" style="25;" | Arbitre
! scope="col" style="45;" | Date de début de mandat
! scope="col" style="20;" | Date de fin de mandat
|-
|}
<!--
{| class="wikitable centre alternance" style="text-align:center; font-size:90%;" width="90%"
! scope="col" style="25;" | Arbitre temporairement indisponible
! scope="col" style="45;" | Date de début</small>
! scope="col" style="20;" | Date de fin
|-
| {{u'|Arbitre}} || date de fin || date de début
|}
-->
Note : le modèle {{m|ListeArbitres}}, utilisé pour les demandes d'arbitrage, doit être mis à jour après chaque élection ou fin de mandat.

; Liste des arbitres par défaut pour les prochains arbitrages recevables :
(Voir la règle de [[Aide:Arbitrage#Recevabilité|roulement]])
{{Boîte déroulante/début|titre=Liste des prochains arbitres selon le roulement ''(à titre uniquement indicatif)'' }}
{{Boîte déroulante/fin}}

== Requêtes ==

=== Procédure ===
'''Avant de présenter une requête d'arbitrage, merci de lire [[Aide:Arbitrage#Lancement d'un arbitrage|l'aide au lancement d'un arbitrage]] et d'en suivre les instructions'''.<br/>En pratique, il convient, sur cette page, d'insérer une ligne en utilisant le modèle {{m|Arbitrage}} entre les lignes <nowiki>{{ArbitrageDébut}}</nowiki> et <nowiki>{{ArbitrageFin}}</nowiki> dans la section {{cita|Requêtes en cours}} ci-dessous, puis de créer la page consacrée à l'arbitrage en question en suivant les explications données sur la [[Aide:Arbitrage|page d'aide]].

=== Arbitrages en cours ===
{{ArbitrageDébut}}
{{Arbitrage information}}
<!--
Exemple :

{{Arbitrage|demandeur|défendeur|date={{subst:Aujourd'hui}}|recevable=|phase=|date2=|coordinateur=|avis manquants={{subst:ListeArbitres}} }}
-->

{{ArbitrageFin}}

===Demandes de révision en cours===
<!-- * [[Wikipédia:Comité d'arbitrage/Demande de révision d'arbitrage/Braveheidi-Idéalités,JoKerozen,Gratus]] -> décision rendue le 6 mars 2021. -->

== Archives ==
;Arbitrages
{{#categorytree:Arbitrage clos|hideroot|mode=pages}}
;Révisions
{{#categorytree:Demande de révision d'un arbitrage close|depth=0|mode=pages}}
;Élections
[[Wikipédia:Candidature individuelle au mandat d'arbitre/Archives|Résultats des élections individuelles au mandat d'arbitre]]
{{#categorytree:Wikipédia:Élection arbitre close|hideroot|mode=pages}}
;Autres archives
{{#categorytree:Archives du Comité d'arbitrage|depth=0|mode=pages}}

{{Palette Requêtes}}
{{fin encart}}

[[Catégorie:Wikipédia:Comité d'arbitrage|*]]
[[Catégorie:Wikipédia:Requête]]

Modèles utilisés par cette page :

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