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Syctom

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Ne pas confondre avec sitcom, les séries télévisées et SICTOM, un type de syndicat intercommunal en France

SYCTOM
Agence métropolitaine des déchets ménagers
Syctom
Le centre d'Ivry/Paris XIII.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Île-de-France
Département Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Yvelines
Forme syndicat mixte
Siège Paris
Communes 85
Président Corentin Duprey (PS)
Date de création 1984
Code SIREN 257500074
Liens
Site web syctom-paris.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
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Le Syctom (Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères) est un syndicat mixte français d'Île-de-France spécialisé dans le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilés.

C'est l'une des grandes structures intercommunales qui assurent le fonctionnement technique de la zone dense de l'Île-de-France, avec le SEDIF (eau potable), le SIGEIF (énergies), le SIPPEREC (électricité et réseaux de communication), le SIAAP (assainissement), le SIFUREP (funéraire) et l'EPTB Seine Grands Lacs (gestion des crues de la Seine).

Il a pris en 2011 la dénomination complémentaire d’Agence métropolitaine des déchets ménagers.

Historique

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Le syndicat mixte a été créé par un arrêté inter-préfectoral du [1] sous le nom de Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de l'agglomération parisienne.

Il regroupait alors :

Antérieurement, les collectivités concernées assuraient les installations de traitement et de valorisation des déchets de la Ville de Paris, qui les mettait à disposition des autres communes clientes situées en proche banlieue, dans le cadre de conventions. La gestion de ces installations était concédée à un délégataire de service public[2].

La loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du a créé au la Métropole du Grand Paris et douze établissements publics territoriaux (EPT)[Note 3], qui assurent des compétences déléguées par les communes membres ou la métropole. Cette loi prévoit entre autres que les EPT, d'une part, assurent la gestion des déchets ménagers et assimilés, et, d'autre part, sont substitués aux syndicats ayant cet objet constitués dans le périmètre de la Métropole avant cette date[3].

En conséquence, une modification statutaire approuvée par un arrêté inter-préfectoral du , afin de permettre l'adhésion des EPT du Val-de-Marne ou des EPCI à fiscalité propre préexistants au SYCTOM, par substitution des communes concernées. Du fait des transferts de compétence opérées par la loi NOTRe au bénéfice des EPT, et conformément aux observations de la chambre régionale des comptes du préconisant la dissolution du SITOM93 et du SIELOM[4], les autres EPT comme la société PAPREC concernés adhèrent au SYCTOM par une nouvelle modification statutaire approuvée le [5] et étend le champ d'organisation pour 100 % du territoire couvert en IDF (22 % de participation rappport 2021).

En , les employés des trois principales installations du SYCTOM se mettent en grève dans le cadre d'un mouvement social contre une réforme des retraites, conjointement avec les éboueurs. Thierry Delépine, délégué syndical CGT de l’incinérateur de Saint-Ouen-sur-Seine, affirme qu'il s'agit d'une « première dans l’Histoire. Jamais les trois incinérateurs de Paris ne se sont mobilisés en même temps ». Entre le 5 et le , le préfet de police Didier Lallement réquisitionne les employés en grève, relançant l'activité sur le site d'Issy-les-Moulineaux puis à Ivry-sur-Seine[6].

Le processus industriel

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Le Syctom est le service public local qui assure le traitement et la valorisation des déchets ménagers (ordures ménagères brutes, objets encombrants, emballages triés) des habitants des communes adhérentes. Ces déchets lui sont apportés par les structures intercommunales ou la ville de Paris, où les entreprises qui en assurent la collecte pour leur compte.

Il indique en 2017 être le premier opérateur public européen de traitement et de valorisation des déchets ménagers, et traite et valorise chaque année près de 2,3 millions de tonnes de déchets ménagers produites par 5,7 millions d’habitants de 84 communes, dont Paris, sur cinq départements franciliens, soit 10 % du traitement des déchets ménagers en France[7].

Centre d'incinération de Saint-Ouen-sur-Seine

Pour traiter ces déchets, le Syctom dispose en 2017 de dix unités de traitement, dont 3 unités d’incinération avec valorisation énergétique, 6 centres de tri de collecte sélective, 1 centre de transfert des ordures ménagères résiduelles et 5 déchèteries[8] :

Il dispose également de déchetteries mobiles.

À la suite de la dissolution du SYELOM, le Syctom gère également 31 déchetteries sur son territoire[19].

Pour compléter ses capacités de traitement, le Syctom recourt aussi au service de centres de traitement extérieurs à son territoire[20], en particulier des installations de stockage de déchets non dangereux ou ISDND (selon la dernière modification de l'arrêté ministériel du modifié le ), et des usines d'incinération.

Collecte sélective

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Centre de tri des déchets de Nanterre.
Icône d'horloge obsolète.
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Le premier centre de tri des déchets du Syctom a été ouvert à Romainville en 1993.

En 2010, la quantité de déchets triés par le Syctom a atteint près de 170 000 tonnes, soit près de 30 kg par personne et par an, en progression de 85 % depuis 2001[21]. Dans le même temps, ses capacités de tri ont augmenté de 60 000 tonnes, avec trois centres de tri supplémentaires, à Issy-les-Moulineaux (Isséane), Nanterre et Sevran[22].

En 2011, un nouveau centre a été ouvert dans le 15e arrondissement de Paris, à proximité de l'héliport de Paris.

Territoire syndical

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Géographie

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Composition

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Le syndicat assure le traitement et la valorisation des déchets ménagers de 81 communes par l'intermédiaire de dix des onze Établissements public territoriaux (EPT) créés dans le cadre de la mise en place de la métropole du Grand Paris, et qui sont compétents en matière de gestion des déchets ménagers et assimilés[23] :

ainsi que la Ville de Paris et les communes de Versailles, Le Chesnay et Vélizy-Villacoublay, par l'intermédiaire de la communauté d'agglomération Versailles Grand Parc[24].

Ces communes se répartissent sur cinq départements : Paris, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis, le Val-de-Marne et les Yvelines.

Certaines communes des EPT de par leur éloignement ou l'historique des anciennes communautés de communes ou d'agglomération ne sont pas rattachés au Syctom[25]. C’est par exemple le cas du territoire T12 rattaché au SIREDOM pour le traitement des déchets.

Organisation

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Élus

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Le syndicat mixte est administré par un comité syndical de 90 membres représentant chacune des collectivités membres élus pour six ans à l’issue des élections municipales, répartis, pour la mandature 2017-2020, à raison d’un délégué par tranche entamée de 100 000 habitants. Leur nombre est ainsi calculé en fonction de la population globale de chaque territoire[26], que ce dernier adhère pour tout ou partie de ses communes membres[27]. S'y rajoutent les maires des communes sur lesquelles sont implantés les grands centres de traitement du SYCTOM[28].

Le comité syndical a été renouvelé le , à la suite de la création de la Métropole du Grand Paris et de ses 12 territoires le , puis le [29] à la suite de l'adoption des nouveaux statuts[27].

Le comité syndical :

  • définit la politique du syndicat mixte, vote son budget, décide des investissements et des modalités de gestion du service public ;
  • se prononce sur les demandes d’adhésion et de retrait des collectivités ;
  • élit en son sein les membres du Bureau et les membres de la Commission d’appel d’offres[27].

À la suite de la réélection d'Hervé Marseille comme sénateur des Hauts de Seine lors des élections de 2017, celui-ci, frappé par la législation limitant le cumul des mandats en France a démissionné du mandat de président du SYCTOM qu'il occupait depuis 2014. Le comité syndical du a élu son nouveau président, Jacques Gautier, maire de Garches et vice-président de l'EPT Paris-Ouest La Défense, ainsi que ses 15 vice-présidents, qui sont :

  1. Mao Peninou, adjoint au maire de Paris ;
  2. Karina Kellner, conseillère municipale de Stains, représentante de Plaine Commune ;
  3. André Santini, maire d'Issy-les-Moulineaux, représentant de Grand Paris Seine Ouest ;
  4. Jean-Pierre Schosteck, maire de Châtillon, représentant de Vallée Sud Grand Paris ;
  5. Christiane Barody-Weiss, maire de Marnes-la-Coquette, représentante de Grand Paris Seine Ouest ;
  6. François Dagnaud, maire du 19e arrondissement de Paris ;
  7. Philippe Bouyssou, maire d'Ivry-sur-Seine, représentant de Grand Paris Seine Bièvre ;
  8. Corinne Valls, maire de Romainville, représentante d'Est Ensemble ;
  9. William Delannoy, maire de Saint-Ouen-sur-Seine, représentant de Plaine Commune ;
  10. Jean-François Legaret, maire du 1er arrondissement de Paris ;
  11. Anne Souyris, adjointe au maire de Paris ;
  12. Philippe Brillault, maire du Chesnay, représentant de Versailles Grand Parc ;
  13. Jean-Pierre Boyer, adjoint au maire de Rosny-sous-Bois, représentant de Grand Paris Grand Est ;
  14. Fouad El Kouradi, adjoint au maire d'Aulnay-sous-Bois, représentant de Paris Terres d’Envol ;
  15. Jean-Luc Cadeddu, adjoint au maire de Maisons-Alfort, représentant de Paris Est Marne et Bois[Note 4],[7].

Présidents

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Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
? mai 2001 Jacques Dominati UDF Premier adjoint au maire de Paris (1995 → 2001)
Sénateur de Paris (1995 → 2001)
Maire du 3e arrondissement de Paris (1983 → 1995)
mai 2001 juin 2014 François Dagnaud[30] PS Cadre de l’économie sociale et solidaire
adjoint au maire de Paris (2001 → 2013)
adjoint au maire (2008 → 2013) puis maire (2013 → ) du 19e arrondissement de Paris
juin 2014[31],[32] octobre 2017 Hervé Marseille UDI-FED Conseiller d'État[33]
Maire de Meudon (1999 → 2017)
Vice-président de la CA puis de l'EPT GPSO (2010 → 2017)
Conseiller métropolitain (2016 → )
Sénateur des Hauts-de-Seine (2011 →)
Démissionnaire à la suite de sa réélection comme sénateur.
octobre 2017[34] Septembre 2020 Jacques Gautier LR Conseiller d'entreprise
Sénateur des Hauts de Seine (2011 → 2016)
Maire de Garches (1989 →2019)
Vice-président de l'EPT Paris Ouest La Défense (2016 → )
Conseiller métropolitain (2016 → 2020)
Septembre 2020
Annulation de l'élection de Mr Cesari[35] 		Juin 2022 Éric Cesari LR Adjoint au maire de Courbevoie
Vice-Président de la Métropole du Grand Paris
27 juillet 2022 En cours Corentin Duprey[36] PS Vice-Président de Plaine commune
Vice-Président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Compétences

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Le syndicat exerce les compétences qui lui sont transférées par les EPT et EPCI membres, ainsi que la Ville de Paris, dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales.

Il s'agit du traitement et de la valorisation des déchets ménagers apportés par ses membres ou d'autres collectivités dans le cadre de conventions.

Le traitement est défini par les statuts du syndicat comme « le traitement, la mise en décharge des déchets ultimes ainsi que les opérations de transport, de tri ou de stockage qui s'y rapportent. »

De même, la valorisation est « toute opération dont le résultat principal est que des déchets servent à des fins utiles en substitution à d'autres substances [...] qui auraient été utilisés à une fin particulière ou que des déchets soient préparés pour être utilisés à cette fin, y compris par le producteur de déchets. » Cette compétence comprend notamment la production d'énergie.

Ses compétences comprennent l'étude, la réalisation et l’exploitation de tout ouvrage présentant un intérêt pour le traitement ou la valorisation des déchets, ainsi que le développement des connaissances et du savoir-faire correspondant[37].

Régime fiscal et budget

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Le syndicat mixte est un établissement public de coopération intercommunale sans fiscalité propre, financé par les participations des collectivités qui le constituent[1].

Les communes et intercommunalités membres, qui perçoivent notamment la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) ou la redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) paient au Syctom ce traitement via :

  • une « part-population » de 15 % de la contribution totale des collectivités, proportionnelle à leur population (majorée de 20 % pour la ville de Paris) ;
  • un coût à la tonne de déchets traitée, pour les 85 % complémentaires[38].

Projets récents

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Le Syctom a ouvert un centre de tri dans le 17e arrondissement de Paris. Ce centre a été mis en service mi-2019, permettant le traitement de la collecte sélective de 14 communes, soit 900 000 habitants. Ce centre a coûté 67 millions d'euros et a une capacité d’exploitation de 45 000 tonnes par an[16].

Le site d'Ivry/Paris XIII est en cours de rénovation depuis 2018. Le projet vise à reconstruire l'incinérateur vieillissant en le dotant d'équipement technologique de pointe, plus respectueux des normes environnementales. La capacité d'incinération sera réduite de moitié, passant de 700 000 t/an à 350 000 t/an[39]. Le centre devrait rouvrir ses portes en 2023.

Les sites de Saint-Ouen et de Romainville sont également en cours de modernisation[40].

Notes et références

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Notes

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  1. ↑ Le Syelom, créé par arrêté préfectoral du 5 janvier 1982, transformé par arrêté préfectoral du 20 juin 2003 en syndicat mixte fermé puis par arrêté préfectoral du 29 décembre 2015 en syndicat mixte fermé à la carte.
  2. ↑ Le Sitom93, créé par arrêté préfectoral du 5 avril 1982, transformé par arrêté préfectoral du 14 janvier 2016 en syndicat mixte fermé à la carte.
  3. ↑ La Ville de Paris n'est pas intégrée à un EPT, mais exerce les compétences déléguées par la Métropole aux EPT sur son territoire.
  4. ↑ Cette liste des vice-présidents élus en octobre 2017 est identique à la précédente, si ce n'est que Christiane Barody-Weiss, maire de Marnes-la-Coquette et vice-présidente de Grand Paris Seine Ouest remplace Jacques Gautier et Jean-Luc Cadeddu, adjoint au maire de Maisons-Alfort, remplace Laurent Lafon, qui a dû abandonner ses fonctions exécutives locales, à la suite de son élection comme dénateur du Val-de-Marne lors des élections de 2017, et qui demeure l'un des délégués du Comité

Références

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  1. ↑ a et b « Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères (Syctom) (N° SIREN : 257500074) », Fiche BANATIC, Ministère de l'Intérieur, (consulté le ).
  2. ↑ a et b Préambule, « Actes Constitutifs, dispositions statutaires », op. cit. en Liens externes, p. 3.
  3. ↑ Loi no 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, et notamment son article 59 XVII, sur Légifrance.
  4. ↑ Jérôme Bernatas, « 92 : la chambre régionale des comptes enterre un syndicat d’ordures ménagères », Le Parisien, édition des Hauts-de-Seine,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  5. ↑ Arrêté inter-préfectoral n° en date du 9 septembre 2016 portant modification statutaire du SYCTOM, Agence métropolitaine des déchets ménagers, mentionné dans l'ouvrage Actes constitutifs - Dispositions statutaires, op. cit. en Liens externes, p. 61-66.
  6. ↑ Khedidja Zerouali, « Devant l'incinérateur de Saint-Ouen: « Mieux vaut des poubelles dans nos rues que nos retraites à la poubelle » », sur Mediapart (consulté le )
  7. ↑ a et b « Le Comité syndical du Syctom élit son nouveau président » [PDF], Communiqué de presse, SYCTOM, (consulté le ).
  8. ↑ « Installations », Installations et projets, SYCTOM (consulté le ).
  9. ↑ « Centre de tri », sur Syctom (consulté le )
  10. ↑ « Centre d'incinération », sur Syctom (consulté le )
  11. ↑ « Centre de tri », sur Syctom (consulté le )
  12. ↑ « L'incinérateur de Saint-Ouen sera plus discret : Le centre de traitement des déchets ménagers, bientôt au cœur d'un nouvel écoquartier, va être modernisé pour se fondre dans le paysage et limiter la circulation des camions », Le Parisien, édition de Seine-Saint-Denis,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  13. ↑ « Centre d'incinération », sur Syctom (consulté le )
  14. ↑ « Centre de tri », sur Syctom (consulté le )
  15. ↑ « Centre de tri », sur Syctom (consulté le )
  16. ↑ a et b « Centre de tri », sur Syctom (consulté le )
  17. ↑ « Centre de tri », sur Syctom (consulté le )
  18. ↑ « Déchèterie », sur Syctom (consulté le )
  19. ↑ Rapport d'activité 2016, op. cit. en lien externe, p. 10.
  20. ↑ Voir carte des centres de traitement extérieurs.
  21. ↑ SyctomMag no 32, deuxième trimestre 2011, p. 4 (ISSN 1769-8782).
  22. ↑ SyctomMag no 32, p. 5.
  23. ↑ Article L. 5219-5 du code général des collectivités territoriales (paragraphe I 4°) sur Légifrance.
  24. ↑ « Collectivités adhérentes », Acteur public, Syctom (consulté le ).
  25. ↑ Liste des communes adhérentes au Syctom sur syctom-paris.fr, consulté le .
  26. ↑ La population de la ville de Paris est majorée de 20 % pour la détermination du nombre de délégués au comité syndical et pour le calcul des participations des collectivités, conformément aux articles 6 et 22 des statuts.
  27. ↑ a b et c « Le Comité syndical », Acteur public, SYCTOM, (consulté le ).
  28. ↑ Article 5 des statuts du syndicat, mentionné dans l'ouvrage Actes constitutifs - Dispositions statutaires, op. cit. en Liens externes, p. 9-10.
  29. ↑ « Le Syctom installe son nouveau comité syndical », Actualités, SYCTOM, (consulté le ).
  30. ↑ « Dagnaud François », La maire et les élus, sur paris.fr (consulté le ).
  31. ↑ « Président du SYCTOM de Paris », Nominations détails, sur afite.org, (consulté le ).
  32. ↑ Déborah Paquet, « Hervé Marseille est élu président du Syctom : À 60 ans, Hervé Marseille, maire (UDI) de Meudon (92), prend la tête du conseil d'administration du Syctom, l'agence des déchets ménagers de la région parisienne. Il succède à François Dagnaud, président de l'agence depuis 2001. », Actu-Environnement, (consulté le ).
  33. ↑ « Hervé Marseille a été nommé, en Conseil des ministres, conseiller d'État en service extraordinaire », Les Échos,‎ (lire en ligne).
  34. ↑ « Garches : Jacques Gautier est le nouveau président du Syctom », Le Parisien, édition de Paris,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  35. ↑ Syctom : l’élection du président annulée, dechets-infos.com, 3 mars 2021
  36. ↑ « Exclusif : Corentin Duprey nouveau président du Syctom », sur lejournaldugrandparis.fr, (consulté le )
  37. ↑ Article 2 des statuts du syndicat, mentionné dans l'ouvrage Actes constitutifs - Dispositions statutaires, [[#Statuts|op. cit. en Liens externes]], p. 7-8.
  38. ↑ Article 22 des statuts du syndicat, mentionné dans l'ouvrage Actes constitutifs - Dispositions statutaires, [[#Statuts|op. cit. en Liens externes]], p. 14-15.
  39. ↑ « Transformation du centre », sur Syctom (consulté le )
  40. ↑ « Projets », sur Syctom (consulté le )

Voir aussi

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Articles connexes

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Liens externes

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