Communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise

	Vendée-Sèvre-Autise
Administration
Pays	France
Région	Pays de la Loire
Département	Vendée
Forme	Communauté de communes
Siège	25, rue de la Gare ; 85420 Rives-d'Autise
Communes	15
Président	Michel Bossard (DVD)
Date de création	1er janvier 1993 (31 ans)
Code SIREN	248500563
Démographie
Population	16 178 hab. (2021)
Densité	54 hab./km2
Géographie
Superficie	299,30 km2
Localisation
	; La communauté de communes dans le département.
Liens
Site web	Site officiel de la communauté de communes
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
	modifier

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La communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise (CCVSA)^[a], généralement appelée « Vendée-Sèvre-Autise », est une intercommunalité à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays de la Loire.

Histoire

La communauté de communes a été créée par arrêté préfectoral du 21 décembre 1992. Elle a été nommée d’après trois cours d’eau qui la traversent et alimentent le Marais poitevin : la Vendée, la Sèvre Niortaise et l’Autise.

La commune de Vix a adhéré à la communauté en 1996.

La commune de Benet a adhéré à la communauté en 2000.

Toponymie

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Territoire communautaire

Géographie

Située au sud-est du département de la Vendée, la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise regroupe 15 communes et s'étend sur 299,3 km²^[3].

Carte de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise au 1^er janvier 2019.

Composition

La communauté de communes est composée des 15 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Rives-d’Autise (siège)	85162		31,91	‍2 068 (2021)	65
Benet	85020	Benétains	50,01	‍4 059 (2021)	81
Bouillé-Courdault	85028	Bouilletais-Courdelais	9,73	‍591 (2021)	61
Damvix	85078	Damvitais	11,66	‍730 (2021)	63
Faymoreau	85087	Faymoriens	10,99	‍201 (2021)	18
Liez	85123		8,38	‍290 (2021)	35
Maillé	85132	Mailletais	17,66	‍752 (2021)	43
Maillezais	85133	Mallacéens	20,33	‍901 (2021)	44
Le Mazeau	85139	Mazéens	8,23	‍448 (2021)	54
Puy-de-Serre	85184	Puydesseriens	13,81	‍325 (2021)	24
Saint-Hilaire-des-Loges	85227	Saint-Hilairois	35,2	‍1 903 (2021)	54
Saint-Pierre-le-Vieux	85265		23,19	‍926 (2021)	40
Saint-Sigismond	85269		10,46	‍422 (2021)	40
Vix	85303		28,53	‍1 822 (2021)	64
Xanton-Chassenon	85306	Xantonnais	19,24	‍740 (2021)	38

Démographie

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Économie et infrastructures

Centre minier de Faymoreau

Compétences

Les domaines de la communauté de communes touchent :

l’aménagement de l’espace ;
le développement économique ;
la politique du logement et du cadre de vie ;
la protection de l’environnement et de la qualité de vie.

Administration

Siège

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Conseil communautaire

Avant les élections municipales des 23 et 30 mars 2014, un arrêté préfectoral daté du 25 octobre 2013 entérine le nombre de délégués par commune au sein du conseil communautaire à compter du prochain renouvellement général^[5].

Le 19 janvier 2018, un nouvel arrêté modifie celle-ci alors que la commune de Saint-Hilaire-des-Loges doit partiellement renouveler son conseil municipal. L’effet de l’acte est immédiat^[6].

Le 12 décembre 2018, un autre arrêté prend en compte la création de la commune nouvelle de Rives-d’Autise au 1^er janvier 2019^[7].

Délégués communautaires de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise
Commune	Nombre de délégués communautaires
Commune	Au 23 avril 2014	Au 19 janvier 2018	Au 1^er janvier 2019
Benet	5	8	8
Bouillé-Courdault	2	2	2
Damvix	2	2	2
Faymoreau	2	1	1
Liez	2	1	1
Le Mazeau	2	1	1
Maillé	2	2	2
Maillezais	2	2	2
Nieul-sur-l’Autise	3	3	Commune supprimée
Oulmes	2	2	Commune supprimée
Puy-de-Serre	2	1	1
Rives-d’Autise	—	—	5
Saint-Hilaire-des-Loges	3	4	4
Saint-Pierre-le-Vieux	2	2	2
Saint-Sigismond	2	1	1
Vix	3	4	4
Xanton-Chassenon	2	2	2
	38 délégués	38 délégués	38 délégués

Présidence

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
Hiver 1993	26 mars 1997^[8]	Christiane Anger^[9]	RPR	Conseillère générale, élue dans le canton de Maillezais (1973-1998)
Juin 1997	17 juillet 2020	Jean-Claude Richard^[10]	DVD	Maire de Damvix (depuis 1989)
17 juillet 2020	En cours	Michel Bossard^[11]	DVD	Maire de Rives-d’Autise (depuis 2019)

Participation à d’autres groupements

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Régime fiscal et budget

Régime fiscal

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Budget et fiscalité

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Projets et réalisations

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Identité visuelle

Logotype (des années 1990 à 2014).
Logotype (depuis 2014).

Notes et références

Notes

↑ La communauté de communes est officiellement désignée en tant que « CC Vendée, Sèvre, Autise » (par la Base nationale sur l’intercommunalité^[1]) et « EPCI de CC Vendée, Sèvre, Autise » (par le Code officiel géographique^[2]).

Références

↑ « CC Vendée-Sèvre-Autise », fiche signalétique de la Base nationale sur l’intercommunalité mise à jour le 1^er janvier 2017 [lire en ligne].
↑ Code officiel géographique, « EPCI de CC Vendée-Sèvre-Autise (248500563) », Géographie administrative et d’étude, mis à jour le 1^er janvier 2017 sur le site de l’Institut national de la statistique et des études économiques [lire en ligne].
↑ « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le 10 septembre 2019).
↑ Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
↑ « Arrêté n^o 2013-DRCTAJ/3-680 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, n^o 69 (spécial),‎ octobre 2013 (lire en ligne [PDF]).
↑ « Arrêté n^o 2018-DRCTAJ/3-21 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, n^o 3,‎ 19 janvier 2018 2018 (lire en ligne).
↑ « Arrêté n^o 2018-DRCTAJ/3-709 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise à compter du 1^er janvier 2019 », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, n^o 107,‎ 21 décembre 2018 (lire en ligne [PDF]).
↑ « Démissions à Vendée-Sèvre-Autise », Ouest-France,‎ 27 mars 1997.
↑ « Christiane Anger, conseiller général, reçoit la Légion d’honneur », Ouest-France,‎ 27 janvier 1997
↑ « Maillezais : la succession de Christiane Anger », Ouest-France,‎ 13 janvier 1998.
↑ « Jean-Claude Richard passe le relais à Michel Bossard », Ouest-France,‎ 18 juillet 2020.

Annexes

Articles connexes

Liens externes

[3] La communauté de communes est officiellement désignée en tant que « CC Vendée, Sèvre, Autise » (par la Base nationale sur l’intercommunalité^[1]) et « EPCI de CC Vendée, Sèvre, Autise » (par le Code officiel géographique^[2]).

[1] « CC Vendée-Sèvre-Autise », fiche signalétique de la Base nationale sur l’intercommunalité mise à jour le 1^er janvier 2017 [lire en ligne].

[2] Code officiel géographique, « EPCI de CC Vendée-Sèvre-Autise (248500563) », Géographie administrative et d’étude, mis à jour le 1^er janvier 2017 sur le site de l’Institut national de la statistique et des études économiques [lire en ligne].

[Insee1-4] « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le 10 septembre 2019).

[5] Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.

[6] « Arrêté n^o 2013-DRCTAJ/3-680 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, n^o 69 (spécial),‎ octobre 2013 (lire en ligne [PDF]).

[7] « Arrêté n^o 2018-DRCTAJ/3-21 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, n^o 3,‎ 19 janvier 2018 2018 (lire en ligne).

[8] « Arrêté n^o 2018-DRCTAJ/3-709 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise à compter du 1^er janvier 2019 », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, n^o 107,‎ 21 décembre 2018 (lire en ligne [PDF]).

[9] « Démissions à Vendée-Sèvre-Autise », Ouest-France,‎ 27 mars 1997.

[10] « Christiane Anger, conseiller général, reçoit la Légion d’honneur », Ouest-France,‎ 27 janvier 1997

[11] « Maillezais : la succession de Christiane Anger », Ouest-France,‎ 13 janvier 1998.

[12] « Jean-Claude Richard passe le relais à Michel Bossard », Ouest-France,‎ 18 juillet 2020.

[a]

v · m Intercommunalités à fiscalité propre de la Vendée
Histoire du découpage intercommunal de la Vendée
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v · m Communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise
Plus de 3 500 habitants	Benet
Moins de 3 500 habitants	Rives-d’Autise (siège) Saint-Hilaire-des-Loges Vix Saint-Pierre-le-Vieux Maillezais Maillé Damvix Xanton-Chassenon Bouillé-Courdault Le Mazeau Saint-Sigismond Puy-de-Serre Liez Faymoreau
Classement par populations légales au 1^er janvier 2019