Organisations considérées comme terroristes par le Conseil de l'Union européenne
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La liste d'organisations considérées comme terroristes par le Conseil de l'Union européenne est créée en 2002[1].
Organisations considérées comme terroristes par le Conseil de l'Union européenne
modifierOrganisations anciennement considérées comme terroristes par le Conseil de l'Union européenne
modifierRéférences
modifier- Monique Mas, « Les « Moudjahidine du Peuple » ne sont plus des terroristes », sur rfi.fr, (consulté le )
- « Position commune du conseil concernant des mesures restrictives à l'encontre d'Oussama ben Laden, des membres de l'organisation Al-Qaida ainsi que des Taliban. », (consulté le )
- « Colombie : l'UE suspend les sanctions visant les FARC », sur europa.eu (consulté le ).
Bibliographie
modifier- Liste de l'UE en matière de terrorisme
- Journal officiel de l'Union européenne du 21 mars 2006.
- Journal officiel de l'Union européenne du 15 juin 2009. (lien expiré)
- Journal officiel de l'Union européenne du 12 juillet 2010 : dernière mise à jour de la position commune 2001/931/PESC contre le terrorisme, personnes et entités visées par l'article 1. (lien expiré)
- Décision PESC 2015
- Individus et entités visés par des mesures de restriction de la part de l'UE, .