Aide:Soupçon de texte protégé

La clarification de la situation d'un texte vis-à-vis du droit d'auteur est importante pour les raisons suivantes :

1. elle garantit la pérennité de Wikipédia ; si tous les articles de Wikipédia étaient des copies, alors, tout le contenu de Wikipédia serait perdu ;
2. elle protège l'auteur du texte original ; quelle serait votre réaction si le mémoire que vous cherchez à vendre à un éditeur se retrouvait contre votre gré disponible sur Web sans aucun frais pour tous les éditeurs ?
3. elle protège le contributeur de Wikipédia auteur de la copie ; parce que chacun est libre de contribuer à Wikipédia, même les personnes mal averties des droits d'auteur peuvent contribuer, la vérification du respect du droit d'auteur protège les contributeurs occasionnels contre des infractions qu'ils ignorent ;
4. elle protège les travaux des autres utilisateurs ; parce que toute contribution postérieure à une violation des droits d'auteurs doit être retirée, plus tôt la violation est établie, plus le volume de travaux à détruire est réduit.

Cette clarification demande un effort important. En effet, les utilisateurs de Wikipédia ne doivent pas se tromper concernant la protection du droit d'auteur. D'une part, ils doivent veiller à ne publier aucun contenu qui enfreint le droit d'auteur mais ; d'autre part, ils ne doivent retirer aucun contenu respectueux du droit d'auteur au motif qu'il enfreindrait les droits d'auteur. La collaboration de tous est une force. Celui qui se limite à avertir de ses soupçons les autres utilisateurs fait un premier pas utile.

La vérification de la légitimité de l'apport peut suivre des directions dont l'intérêt dépend des paramètres de chaque cas (nouveauté de l'article ; contribution IP, etc.) :

1. Ce contenu est-il libre ?
2. L'auteur de l'apport du contenu est-il l'auteur au sens de la propriété intellectuelle ?
3. Est-ce Wikipédia qui copie ou bien, à l'inverse, Wikipédia qui est copiée ?

1. Si vous n'êtes pas en mesure d'approfondir la question ou si, malgré vos recherches, vous avez toujours un doute, ajoutez le modèle {{Copie à vérifier}} en haut de l'article douteux. D'autres participants seront susceptibles de reprendre le flambeau.
2. Si vous estimez que le problème doit être traité rapidement, recourrez à la page Wikipédia:Pages soupçonnées de violation de copyright (cf. procédure plus bas). Si c'est le site externe qui est coupable d'une copie irrégulière, utilisez Wikipédia:Respect de la licence à vérifier.

La démarche habituelle pour confirmer un doute sur un texte est la suivante :

1. Sélectionnez une partie du texte en question, tel qu'un fragment de phrase suffisamment spécifique à ce texte.
2. Copiez ce texte dans la boîte de dialogue d'un moteur de recherche (en général, il faut encadrer ce texte par des guillemets droits " pour que le moteur fasse une recherche sur le texte exact).
3. Si trop de réponses sont retournées ou au contraire aucune réponse n'est retournée, recommencez avec un autre fragment de phrase, plus long, plus court ou différent.
4. Conclure sur le sérieux du soupçon d'infraction.
   • Si la recherche a été vaine, chassez les doutes initiaux, à moins qu'ils résistent comme dans l'éventualité d'un extrait d'un ouvrage ou autre imprimé. Dans ce cas, il est recommandé de faire un état de cette démarche dans la page de discussion de l'article.
   • Si un texte équivalent au contenu douteux a été trouvé, il faut poursuivre les investigations, à commencer par l'examen du statut droit d'auteur du texte copié souvent indiqué en bas de la page Web.

Si vous soupçonnez la copie d'un livre mais que vous n'avez pas la possibilité de vérifier par vous-même en bibliothèque, voyez Wikipédia:Vérification en bibliothèque. Vous pouvez cependant tenter de réaliser la vérification décrite ci-avant. Google Livres indexe une partie des livres encore sous copyright, il est donc parfois possible de confirmer son soupçon de copie de livre de cette manière.

Quand le soupçon d'infraction est conforté (copie avérée), le statut légal de l'encyclopédie impose la vérification de la légitimité de l'apport en question.

Différents cas s'offrent à vous.

1. Vérifiez que le site d'où provient la copie n’est pas un miroir de Wikipédia^[1]
2. Texte protégé :
   • Si le texte ne vaut pas des démarches fastidieuses, signalez la violation de droit d'auteur pour éliminer ce texte ;
   • Si l'article est vraiment intéressant pour l'encyclopédie, il est possible d'essayer d'obtenir le droit de l'utiliser dans Wikipédia sous GFDL ; d'où l'intérêt du contact avec l'auteur de l'ajout.
3. Copyright et Copyleft
   • Si le texte est du domaine public, vérifiez que la référence est bien présente et correcte.
   • Si le texte est sous licence libre (GFDL ou autre), vérifiez que l'ajout du contenu remplit toutes les conditions requises ou signalez les difficultés. Si vous avez la garantie que le texte copié était déjà sous licence CC-BY-SA 3.0, créditez les auteurs de la manière décrite ici.

Si l'infraction est patente, vous pouvez effacer le texte en question, toute la page au besoin. Prenez cependant la peine d'argumenter la modification ou le blanchiment, indiquez par exemple dans la page de discussion un lien vers la source (site web, livre, etc.) d'où proviendrait le contenu incriminé.

Il faut d'abord penser à joindre l'auteur de l'apport, susceptible de donner les renseignements voulus, puis si celui-ci semble difficile à contacter, s'adresser au responsable du site diffusant le texte en cause.

La meilleure réponse serait d'apprendre que le contributeur ayant ajouté du contenu est en réalité l'auteur du texte publié ailleurs dans un autre contexte puisque cela n'affecte pas son droit de le publier ici sous les termes de la GFDL.

Dans le doute, si aucun éclaircissement ne permet de conclure à la légalité de l'apport, il est probable qu'une suppression soit la seule solution.

Il ne faut confondre la violation du droit d'auteur avec la réutilisation du contenu de Wikipédia. Il faut garder en tête que la copie d'un texte peut se faire dans deux sens :

1. soit c'est Wikipédia qui a copié un texte déjà publié ailleurs auparavant ;
2. soit c'est Wikipédia qui est copiée.

Dans le premier cas, il y a en effet à étudier si Wikipédia respecte le droit d'auteur. En revanche, dans le second cas, on parle de réutilisation du contenu, comme l'explique la page Wikipédia:Citation et réutilisation du contenu de Wikipédia, ce qui n'a rien à voir avec l'étude de soupçon de texte protégé. Si c'est le site externe qui est coupable d'une copie irrégulière, on utilisera Wikipédia:Respect de la licence à vérifier.

1. Dans le cas où le soupçon de violation de copyright concerne une page Web, il existe un site qui peut permettre de déterminer laquelle des pages (de l'article Wikipedia ou de l'autre site) est antérieure, le site https://web.archive.org/web/ qui archive la date de création de nombreuses pages. Cependant cet outil ne peut être qu'indicatif, pour plusieurs raisons :
   • Une page peut avoir été créée dans un premier site ou, sur le même site, dans une autre forme, avant celle actuellement accessible, donc être plus ancienne que ce qu'indique le site web.archive ;
   • En sens inverse, l'historique d'un article de Wikipédia peut être trompeur, soit que la page ait été renommée, soit qu'elle ait été supprimée puis recréée avec un contenu assez similaire.
   • Cependant, le site web.archive est fiable dès lors qu'une page a été créée avant février 2002 (moins de 100 articles à l'époque).
2. l'historique de l'article de Wikipédia permet de connaître la ou les dates où les passages identiques ont été ajoutés à Wikipédia (lien « Rechercher l'auteur d'un passage de l'article »)^[2] ;
3. Internet Archive, ou encore le cache de Google ou de Wikiwix, permettent parfois de vérifier l'état d'une page externe à une date donnée : si, à une date donnée, les passages identiques sont déjà présents sur Wikipédia, mais pas sur le site externe, c'est probablement ce dernier qui est en tort^[2] ;
4. Whois permet de connaître la date de création d'un nom de domaine : si, à une date donnée, les passages identiques sont déjà présents sur Wikipédia, mais que le site externe n'existe pas encore, c'est probablement ce dernier qui est en tort (à moins que le site ait été à une autre adresse auparavant)^[2] ;
5. les blogs et les CMS indiquent souvent la date de publication de chaque billet : si les passages identiques sont déjà présents sur Wikipédia à la date où ils sont publiés sur le site externe, c'est probablement ce dernier qui est en tort^[2].
6. Par ailleurs, le fait que les passages identiques aient été rédigés sur Wikipédia par ajouts et corrections successives, et non en une seule fois, indique que c'est probablement le site externe qui est en tort. Pouvoir déterminer la date exacte de la version de Wikipédia copiée est particulièrement utile^[2].

Là, ça dépend de l’intensité du soupçon et de son étendue. Parfois on hésite entre purge et droit de citation, ou l’historique est si lourd que sa purge effacerait vraiment beaucoup de travail. Il peut également arriver d’être dans une situation ambiguë :

• le statut juridique du site copié n’est pas clair (par exemple : « document dans le domaine public, utilisation commerciale interdite », conditions mutuellement exclusives) ;
• le webmestre ne répond pas à une demande d’éclaircissement ;
• le texte est visiblement une traduction automatique, mais pas moyen de retrouver l’original ;
• fort soupçon de copie d’un livre dont on ne dispose pas ;
• etc.

Dans tous les cas, il s’agit de faire preuve de bon sens : si l’article est court, récent, ou d’importance limitée, alors il peut être préférable de le supprimer, ou de le réécrire. S’il est long, important, ou avec un historique très lourd, un compromis est d’enlever les contributions illégales sur l’article sans effectuer/demander la purge de son historique. Cependant, s’il y a eu plainte, fût-elle aimable et anonyme, sur la page de discussion ou ailleurs, il est nettement préférable de supprimer et masquer tout passage douteux. Wikipédia n’a pas la vocation de subir les conséquences légales dont les copieurs sont les seuls responsables.

Dans tous les cas, indiquez le traitement sur la sous-page correspondante au signalement de copyvio, elle reste comme archive.

Pour lever des doutes sur une violation du droit d'auteur, il est recommandé de contacter les auteurs de l'article, en particulier l'auteur de l'apport soupçonné de violer le droit d'auteur, soit sur les pages de discussion personnelles, soit sur la page de discussion de l'article.

Le fait que la recherche a permis de confirmer les soupçons ne suffit pas pour supprimer ou révoquer l'ajout suspect, Wikipédia présumant que le contributeur initial est de bonne foi. Hors le cas d'un copier-coller pur et simple fait par un contributeur IP surtout s'il s'agit d'une contribution unique, faisant penser à un test, il faut s'abstenir d'annuler l'ajout sans plus de précaution : le contributeur même IP est peut-être le détenteur du droit d'auteur et il serait dommage de le vexer.

De même, il est toujours intéressant pour les lecteurs ultérieurs de faire une mention du problème dans la page de discussion de l'article, que les soupçons soient confirmés ou la solution apportée.

Il est conseillé de l'avertir en utilisant le message standard qui lui rappelle la situation, c'est-à-dire en copiant le modèle {{Avertissement Copyvio}}) sur sa page de discussion.

Les bandeaux ainsi apposés seront un signal pour l'auteur de l'ajout, un avertissement contre toute utilisation de l'article (hors simple lecture) et une incitation à tirer le statut des passages problématiques au clair.

1. Ajoutez en tête de la page soupçonnée de violation du droit d’auteur la ligne {{copie à vérifier}} ou mieux :
   • URL « simple » : {{copie de site|URL d'où est tiré l'article|Titre du site}}.
   • URL incluant le signe = (égal) : {{copie de site|1=URL_d'où_est tiré_l'article|2=Titre du site}}.

   Un bandeau sera ainsi visible pour indiquer que l'article est soupçonné d'enfreindre un droit d'auteur. Il doit rester pendant toute la durée de la procédure. Exception : le bandeau ne doit pas être apposé aux pages de redirection.

2. Cliquez sur le lien rouge dans le bandeau créé afin de créer la page puis publier.
3. Ajoutez la sous-page qui vient d'être créée en bas de la présente page, en créant un lien vers une sous-page, comme ceci : [[:Titre_de_l'article]] ([[Discussion:Titre_de_l'article/Droit d'auteur|'''sous-page''']]).

La proposition de plusieurs articles soupçonnés d'enfreindre un droit d'auteur dans une même sous-page est à éviter. Toutefois, si cela est vraiment nécessaire (une dizaine d'articles et plus), il est possible de créer une sous-page par utilisateur ou par catégorie et d'y regrouper les liens vers les articles concernés.

• Soit l'auteur du copier-coller vient s'expliquer et donner les garanties de réutilisation des textes, soit une autorisation nous parvient après demande auprès de l'auteur original (n'oubliez pas de faire parvenir l'autorisation à la fondation Wikimedia à l'adresse suivante : permissions-fr AT wikimedia.org).
• Réécriture du passage ou de l'article n'ayant pas l'agrément. S'il n'y a pas de violation du droit d'auteur (autorisation de l'auteur ou du site copié), il faut enlever le bandeau sur l'article et un agent de l'Équipe bénévole de réponse aux courriels mettra le bandeau adéquat dans la page de discussion de l'article (numéro de ticket + référence de l'auteur ou du site copié).
• De la part d'un administrateur, purge de l'historique ou suppression de l'article et archivage de la procédure.
• Les articles où le soupçon de violation du droit d'auteur n'est pas prouvé peuvent être conservés. Si l'article a été copié par un site sans mention de l'origine du texte, le bandeau {{Copie par un site}} peut être apposé en page discussion.
• Le traitement d'une requête peut nécessiter, lorsque la source dont on soupçonne qu'elle a été copiée n'est pas sur Internet (ouvrage imprimé, par exemple), des recherches complémentaires, qui peuvent être menées à partir de la page spécialisée Wikipédia:Vérification en bibliothèque.

• Si un article vient d'être créé, et qu'il est une copie de site avérée sans contribution significative supplémentaire, un utilisateur peut le blanchir automatiquement (en mentionnant la source copiée dans le commentaire), et un administrateur peut le supprimer immédiatement. Il reste souhaitable de prévenir l'auteur de la violation, par exemple via les modèles {{Bienvenue Copyvio 1}} ou {{Copieurlight}} sur la page de discussion du créateur de l'article.
• Si la copie est clairement identifiée et qu'elle porte sur des données ou informations d'un média qui n'acceptera jamais leur reprise en licence libre, simplement retirer la ou les parties copyviolées, et demander une purge d'historique sur la période concernée.

En cas de copie avérée, le bandeau {{Copie de site}} ou {{Copie à vérifier}} ne doit être retiré de l'article qu'après la purge des versions de l'historique contenant le copyvio ou après l'apposition par un agent de l'Équipe bénévole de réponse aux courriels d'une autorisation valide pour utiliser ce contenu publié auparavant (voir Wikipédia:Équipe bénévole de réponse aux courriels/Bonnes pratiques, notamment la section « Ne pas retirer le bandeau signalant une violation possible du droit d'auteur »).

• Comment demander une licence libérant des droits : Wikipédia:Demande d'autorisation d'auteur.
• Pour les images et fichiers multimédia : Wikipédia:Règles d'utilisation des images, ou [[1]]
• Wikiblame : outil permettant de retrouver l'édition ayant ajouté un mot ou une phrase particulière.
• Who_Wrote_That?/fr : une extension permettant d'identifier les auteurs de chaque passage.
• « Web archive.org » : site d'archive web permettant de vérifier le contenu d'un site au cours du temps.